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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N'SOL
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L'Olive
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Olive
SUD'N'SOL, SAS

Numéro de dépôt :
4038502
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Olive de SUD\'N\'SOL

Présentation de la marque L'Olive

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N'SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Olive »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N'SOL domicilié(e) Agropole, CS 30014 - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD'N'SOL, M. Benjamin Le Bourhis domicilié(e) Agropole, CS 30014 - 47310 - ESTILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SUD'N'SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , VEG A TABLE! , LE MARCHE DU SUD , TOMATADE , ET DIEU CREA ... , Les EnSoleil'ades , TARTAR'


SUD'N'SOL, SAS - Agropole, CS 30014 - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 412557464


SUD'N'SOL, M. Benjamin Le Bourhis - Agropole, CS 30014 - 47310 - ESTILLAC - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679468 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Sandwiches, pizzas ;

Fruits et légumes frais.